Compte rendu du conseil municipal du 1er décembre

Compte rendu du conseil municipal du 1er décembre

Compte-rendu du conseil municipal du 1er décembre 2020

Séance du mardi 1er décembre 2020 à 18h00.

  • Date de Convocation : 24 novembre 2020
  • Nombre de conseillers en exercice : 15
  • Nombre de conseillers présents : 12 : ARNAL René, BOURRELLY Jean-Pierre, BREMOND-DICK Caroline, CASTINEL François, CARRIE Catherine, DARGERY Viviane, DOMERGUE Bernard, DRUILHE Guillaume, GINDRO Christophe, PERRONE Danièle, ROUX Frédéric, SCHAMBACH Georges ;
  • Excusés : GIBERTI Michelle, HOANG Isabelle, RAVAUTE Daniel ;
  • Procurations : de GIBERTI Michelle à PERRONE Danièle, de HOANG Isabelle à DRUILHE Guillaume, de RAVAUTE Daniel à ROUX Frédéric ;
  • Effectif valable : 12+ 3 procurations /15
  • Président de séance : Frédéric ROUX, Maire ;
  • Secrétaire de séance : BOURRELLY Jean-Pierre.

Consulter l’enregistrement vidéo intégral de la séance publique du conseil municipal.


Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 29 septembre 2020 :
Approbation à l’unanimité

Monsieur le Maire demande au conseil de retirer les points n°2 et n°8 de l’ordre du jour et de rajouter 2 nouveaux points :

  •  Autorisation de recrutement d’agents non titulaires pour le remplacement d’agents titulaires et pour faire face à un besoin occasionnel ou saisonnier
  • Autorisation au Maire de signer la convention de déneigement avec la SARL Gervasoni

Approbation à l’unanimité

Délibérations

  • 1. Vote concernant l’adoption d’un Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
    Vote contre le PLUI à la majorité (11+3 procurations contre et une abstention de C. Gindro)
  • 2. Autorisation de recrutement d’agents non titulaires pour le remplacement d’agents titulaires et pour faire face à un besoin occasionnel ou saisonnier
    Accord à l’unanimité
  • 3. Décision modificative : ouverture de crédits au chapitre 041
    Accord à l’unanimité
  • 4. Demande d’indemnité de conseil de Madame la Trésorière
    Accord à l’unanimité
  • 5. Vote d’une aide pour les communes sinistrées des Alpes-Maritimes
    Accord à l’unanimité
  • 6. Mise en place d’une démarche d’adressage pour permettre l’installation de la fibre sur la commune
    Accord à l’unanimité
  • 7. Précision à apporter sur la délibération de délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire concernant le droit de préemption urbain.
    Accord à la majorité (11+3 pour et une abstention de G. Schambach)
  • 8. Autorisation au Maire de signer la convention de déneigement avec la SARL Gervasoni
    Accord à l’unanimité

Décision du maire, information au conseil et questions diverses

  • Décision du Maire : modification de l’acte constitutif de la régie communale
  • Décision du Maire : virement de crédits dépenses imprévues
  • Proposition de vente de légumes sous les platanes le samedi matin

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19h15.