Délibérations du conseil municipal du 2 avril

Délibérations du conseil municipal du 2 avril

Publié le vendredi 3 avril 2026
Délibérations du conseil municipal du 2 avril

Séance du 02 avril 2026 à 18h00

  • Date de Convocation : 27 mars 2026
  • Nombre de conseillers en exercice : 15/15
  • Nombre de conseillers présents : 15/15
  • Excusés : 0
  • Procurations : 0
  • Effectif valable : 15/15

Délibérations

  • 2026-08 : Délégations de pouvoir au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT
    Approuvé à la majorité par : 12 pour et 3 abstentions.
  • 2026-09 : Indemnités de fonction des élus
    Approuvé à la majorité par : 12 pour et 3 abstentions.
  • 2026-10 : Droit à la formation des élus
    Approuvé à la majorité par : 12 pour et 3 abstentions.
  • 2026-11 : Désignation des membres de la Commission Communale d’Action Sociale
    Approuvé à la majorité par : 12 pour et 3 abstentions.
  • 2026-12 : Désignation des délégués au Parc Naturel Régional du Luberon
    Approuvé à la majorité par : 12 pour et 3 abstentions.
  • 2026-13 : Désignation des délégués au Syndicat Mixte de Valorisation Forestière
    Approuvé à la majorité par : 12 pour et 3 abstentions.
  • 2026-14 : Désignation des délégués au Syndicat d’Électrification Vauclusien
    Approuvé à la majorité par : 12 pour et 3 abstentions.
  • 2026-15 : Désignation des délégués au SIRTOM du Pays d’Apt
    Approuvé à la majorité par : 12 pour et 3 abstentions.