Délibérations du conseil municipal du 30 juin

Délibérations du conseil municipal du 30 juin

Publié le vendredi 1er juillet 2022 - Mis à jour le 6 octobre 2022
Délibérations du conseil municipal du 30 juin
Procès verbal du conseil municipal du 30 juin

Séance du jeudi 30 juin 2022 à 18h00.

  • Date de Convocation : 23 juin 2022
  • Nombre de conseillers en exercice : 15/15
  • Nombre de conseillers présents : 8 : ARNAL René, BREMOND-DICK Caroline, CARRIE Catherine, DARGERY Viviane, DRUILHE Guillaume, PERRONE Danièle, PILON Caroline, ROUX Frédéric ;
  • Excusées : CASANOVA Philippe, CHAPON Loïc, FOURNIER Laure, RAVAUTE Daniel ;
  • Procurations : de CASTINEL François à ARNAL René, de CHAPON Loïc à FOURNIER Laure (procuration nulle pour cause d’absence de FOURNIER Laure), de HOANG Isabelle à DRUILHE Guillaume et de JACQUES Pierre à PILON Caroline ;
  • Effectif valable : 8 + 3 procurations /15
  • Président de séance : Frédéric ROUX, Maire ;
  • Secrétaire de séance : DARGERY Viviane.

Délibérations

Délibérations

  • 1ère Décision Modificative au Budget Prévisionnel 2022
    Adoptée
  • Définition des tarifs de la restauration scolaire au 1er septembre 2022/tarification sociale
    Adoptée
  • Modalités de publicité des actes administratifs
    Adoptée
  • Renouvellement de la convention avec le Service d’Économies Durables En Luberon (SEDEL)
    Adoptée
  • Fin du Contrat Enfance Jeunesse et intégration à la Convention Territoriale Globale
    Adoptée
  • Mise en place de la journée de solidarité
    Adoptée
  • Autorisation au Maire de signer une convention de mise à disposition avec la Mairie de St Martin-de-Castillon
    Adoptée
  • Autorisation au Maire de signer la convention pour la gestion du Regroupement Pédagogique Intercommunal Caseneuve / Saint Martin de Castillon / Viens
    Adoptée
  • Exonération d’un mois de loyer pour la boulangerie suite à une fermeture pour travaux
    Adoptée

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19h42.