Délibérations du conseil municipal du 7 juillet

Délibérations du conseil municipal du 7 juillet

Publié le lundi 21 juillet 2025
Délibérations du conseil municipal du 7 juillet

Séance du 7 juillet à 18h30

  • Date de Convocation : 10 juillet 2025
  • Nombre de conseillers en exercice : 12/15
  • Nombre de conseillers présents : 7/12
  • Excusés : 3
  • Procurations : 3
  • Effectif valable : 10/12

Délibération

  • 2025-19 : Décision modificative n°1 / Ouverture de crédits supplémentaires en recettes et en dépenses
    Approuvé à l’unanimité
  • 2025-20 : Demande de participation du Parc Naturel Régional du Luberon au titre des aménités rurales
    Approuvé à l’unanimité
  • 2025-21 : Acquisition de la parcelle sise section AR – numéro 484
    Approuvé à l’unanimité
  • 2025-22 : Acceptation du don de la parcelle sise AS – numéro 71
    Approuvé à l’unanimité
  • 2025-23 : Signature d’un contrat d’entretien pour la chaudière bois
    Approuvé à l’unanimité
  • 2025-24 : Adhésion à la mission d’assistance retraite du Centre de Gestion de Vaucluse
    Approuvé à l’unanimité
  • 2025-25 : Signature d’une convention avec le Centre de Gestion de Vaucluse / Accompagnement psychologique
    Approuvé à l’unanimité
  • 2025-26 : Modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs
    Approuvé à l’unanimité
  • 2025-27 : Motion pour l’Hôpital d’Apt contre la fermeture du service de chirurgie
    Approuvé à l’unanimité