Ordre du jour
Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 09 octobre 2025.
Délibérations
- Décision modificative n° 2 au budget primitif : ouverture de crédits pour des opérations d’ordre et virements de crédits
- Fonds de concours de la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon : nouveau plan de financement et retrait de la délibération n°2025-31
- Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030 entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon (CCPAL) et les communes d’Apt, Caseneuve, Céreste-en-Luberon, Gargas, Saignon, Saint-Martin-de-Castillon, Saint-Saturnin-lès-Apt et Viens
- Vente d’une parcelle communale sise section AW n°148-DP d’une contenance
de 47 ca
Signature du contrat groupe assurance statutaire
Protection sociale complémentaire : risque santé
Récolement obligatoire des archives : signature d’une convention d’archivage avec le Centre de gestion de Vaucluse
Mise à disposition à titre gratuit de la Salle des Fêtes pour les groupes d’élus et/ ou candidats en période électorale
Décision du maire, information au conseil et questions diverses
- Décision du Maire n°2 : signature d’une ligne de trésorerie interactive avec la Caisse d’épargne CEPAC
- Décision du maire n°3 : Autorisation à défendre sur un contentieux déterminé
- Information concernant la boulangerie
