Compte rendu du conseil municipal du 16 février

Compte rendu du conseil municipal du 16 février

Publié le vendredi 19 février 2021 - Mis à jour le 24 février 2021
Compte-rendu du conseil municipal du 16 février 2021

Séance du mardi 16 février 2021 à 18h00.

  • Date de Convocation : 8 février 2021
  • Nombre de conseillers en exercice : 14
  • Nombre de conseillers présents : 9 : ARNAL René, BOURRELLY Jean-Pierre, CARRIE Catherine, DARGERY Viviane, DRUILHE Guillaume, GINDRO Christophe, PERRONE Danièle, ROUX Frédéric, SCHAMBACH Georges ;
  • Excusés : BREMOND-DICK Caroline, CASTINEL François, DOMERGUE Bernard, HOANG Isabelle, RAVAUTE Daniel ;
  • Procurations : BREMOND-DICK Caroline à DARGERY Viviane, de HOANG Isabelle à DRUILHE Guillaume, de RAVAUTE Daniel à ROUX Frédéric ;
  • Effectif valable : 9 + 3 procurations /14
  • Président de séance : Frédéric ROUX, Maire ;
  • Secrétaire de séance : Christophe GINDRO.

Consulter l’enregistrement vidéo intégral de la séance publique du conseil municipal.

Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 1er décembre 2020 :
Approbation à l’unanimité

Délibérations

  • 1. Validation du projet de l’association Alpes de Lumière pour un chantier de bénévoles aux jardins partagés et plan de financement
    Accord à l’unanimité
  • 2. Modification des tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
    Accord à l’unanimité
  • 3. Délibération prévoyant l’octroi de gratifications aux étudiants stagiaires
    Accord à l’unanimité
  • 4. Autorisation permanente de poursuite accordée à Madame la Trésorière
    Accord à l’unanimité
  • 5. Signature de la convention pour la mise en place du Dispositif d’aide aux collectivités territoriales (DACT) avec le Département de Vaucluse
    Accord à l’unanimité
  • 6. Signature d’une convention avec le Centre de Gestion de Vaucluse (CDG84) et adhésion au Service Hygiène et Sécurité
    Accord à l’unanimité
  • 7. Validation de la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de Vaucluse
    Accord à l’unanimité
  • 8. Modification de la composition de la Commission Communale d’Action sociale (CCAS)
    Accord à l’unanimité

Décision du maire, information au conseil et questions diverses

  • Décision du Maire : virement de crédits du compte 020 (dépenses imprévues)
  • Modification du tableau du Conseil Municipal
  • Augmentation du montant de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 18h50.